Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECARENTE
BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT, Forme juridique: société coopérative de Banque Populaire à capital variable

Numéro de dépôt :
1464333
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998

Présentation de la marque DECARENTE

Déposée le 10 mai 1988 par la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECARENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT domicilié(e) 30, avenue des Afforets, BP 17, 74808 LA ROCHE SUR FORON CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DIRECTEAM - France.

La marque DECARENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECARENTE est expirée depuis le 10 mai 1998.

BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT a également déposé les autres marques suivantes : GESTRESOR , - PASS'MONTAGNE , PRONO -SKI , RUSH


BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT, Forme juridique: société coopérative de Banque Populaire à capital variable - 30, avenue des Afforets, BP 17, 74808 LA ROCHE SUR FORON CEDEX. - France


AGENCE DIRECTEAM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Assurances et finances.